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Brevet européen · EP2108522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2108522
Numéro de demande
EP07740169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2007
Publié
14 oct. 2009
Délivré
4 juin 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 13/22 (2006.01)
Priorité
JP 2007017804 29.01.2007
Demande PCT
PCT/JP2007/056731 28.03.2007
Publication PCT
WO2008/093434 07.08.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Inventeur

TANAKA, Kanji

Osaka-shi Osaka 540-0011, JP

ARAI, Hiroshi

Osaka-shi Osaka 540-0011, JP

NAKANO, Hiroshi

Osaka-shi Osaka 540-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.