Wagentransportvorrichtung

Brevet européen · EP2108563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2108563
Numéro de demande
EP09251094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2009
Publié
14 oct. 2009
Délivré
9 avr. 2014
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/00 (2006.01)
B62B 5/00 (2006.01)
B60D 1/02 (2006.01)
B60D 1/36 (2006.01)
Priorité
US 44192 P 11.04.2008
US 127784 P 14.05.2008
US 95907 P 10.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

  3. 9 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Inventeur

Holtan, Paul

Savage, Minnesota 53378, US

Dvorak, Andrew L.

Minnetonka, Minnesota 55345, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.