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Brevet européen · EP2108740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2108740
Numéro de demande
EP09166381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2007
Publié
14 oct. 2009
Délivré
18 avr. 2012
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 13/02 (2006.01)
E02D 29/02 (2006.01)
E04H 17/16 (2006.01)
Priorité
GB 0616118 15.08.2006
GB 0624939 14.12.2006
Divisionnaire de
EP07766463
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 18 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

Parties

Titulaire

Hesco Bastion Limited

Unit 37, Knowsthorpe Gate, Cross Green Industrial Estate Leeds LS9 0NP, GB

Inventeur

Heselden, James

Leeds, Yorkshire LS9 0NP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.