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Brevet européen · EP2109016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2109016
Numéro de demande
EP09157600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2009
Publié
14 oct. 2009
Délivré
25 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 19/247 (2006.01)
Priorité
JP 2008102192 10.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 27 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

  5. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

4-1, Nishi-Shinjuku 2-chome, Shinjuku-ku Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Hiraya, Eiichi

Nagano 392-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.