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Brevet européen · EP2109379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2109379
Numéro de demande
EP08729278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2008
Publié
21 oct. 2009
Délivré
15 janv. 2014
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 7/00 (2006.01)
Priorité
US 900154 P 07.02.2007
Demande PCT
PCT/US2008/053301 07.02.2008
Publication PCT
WO2008/098116 14.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 15 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

Parties

Inventeur

YONENO, Kenzo

Hayes Middlesex UB3 5AR, GB

KING, William

Mansfield, MA 02408, US

SANTY, Dirk

B-9700 Oudenaarde, BE

HUYGHE, Luc

B-9700 Oudenaarde, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.