SYSTEM ZUM FESTGURTEN EINES ELASTISCHEN GEPÄCKSKOFFERS
Brevet européen · EP2109379 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2109379
- Numéro de demande
- EP08729278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2008
- Publié
- 21 oct. 2009
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 900154 P 07.02.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/053301 07.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/098116 14.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Inventeur
YONENO, Kenzo
Hayes Middlesex UB3 5AR, GB
KING, William
Mansfield, MA 02408, US
SANTY, Dirk
B-9700 Oudenaarde, BE
HUYGHE, Luc
B-9700 Oudenaarde, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.