LEICHTGEWICHTIGER BEHÄLTER

Brevet européen · EP2109567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2109567
Numéro de demande
EP08708430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2008
Publié
21 oct. 2009
Délivré
20 avr. 2011
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 07101873 07.02.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/051115 30.01.2008
Publication PCT
WO2008/095842 14.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

Nestlé Waters Management & Technology

12, Boulevard Garibaldi, 92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Inventeur

CERVENY, Jean-Paul

F-88800 Vittel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.