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Brevet européen · EP2109747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2109747
- Numéro de demande
- EP07701267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2007
- Publié
- 21 oct. 2009
- Délivré
- 28 avr. 2010
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41A 3/58 (2006.01)F41A 17/70 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/AT2007/000018 18.01.2007
- Publication PCT
- WO2008/086547 24.07.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 21 déc. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Steyr Mannlicher Holding GmbH, Ramingtal 46, 4442 Kleinraming, Autriche → STEYR MANNLICHER GmbH, Ramingtal 46, 4442 Kleinraming, Autriche
Publié dans Swissreg le 21.12.2013
- 21 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.05.2010
- 28 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2010
Parties
Inventeur
KEFER, Hubert
A-4820 Bad Ischl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.