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Brevet européen · EP2109749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2109749
Numéro de demande
EP07873958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2007
Publié
21 oct. 2009
Délivré
2 avr. 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 11/00 (2006.01)
Priorité
US 646870 27.12.2006
Demande PCT
PCT/US2007/020396 19.09.2007
Publication PCT
WO2008/111958 18.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 2 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

Parties

Titulaire

Surefire, LLC

18300 Mt. Baldy Circle, Fountain Valley, CA 92708-6117, US

Inventeur

MATTHEWS, John, W.

Newport Beach, CA 92660, US

LA FRANCE, Timothy, F.

Newport Beach, CA 92663, US

PICCIOTTA, Michael, D.

Yorba Linda, CA 92886, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.