GESCHIRMTE LEISTUNGSKOPPLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2109866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2109866
- Numéro de demande
- EP08728478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2008
- Publié
- 21 oct. 2009
- Délivré
- 15 avr. 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 38/18 (2006.01)H01F 27/36 (2006.01)
- Priorité
- US 699529 29.01.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/052326 29.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/094919 07.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 15 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
DOBBS, John, M.
Beverly, MA 01915, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.