BESCHICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2110180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2110180
- Numéro de demande
- EP07714045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2007
- Publié
- 21 oct. 2009
- Délivré
- 16 nov. 2011
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 12/14 (2006.01)B25J 9/00 (2006.01)B25J 15/04 (2006.01)//B05B 15/06 (2006.01)//B05B 15/02 (2006.01)//B05B 5/04 (2006.01)//B05B 5/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2007/052437 06.02.2007
- Publication PCT
- WO2008/096453 14.08.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 16 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
Parties
Inventeur
UMEZAWA, Tokuo c/o ABB K.K.
Tokyo 150-8512, JP
MATSUDA, Hidetsugu c/o ABB K.K.
Tokyo 150-8512, JP
KUROMOTO, Masaharu c/o ABB K.K.
Tokyo 150-8512, JP
SAKATA, Yutaka c/o ABB K.K.
Tokyo 150-8512, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.