Spinnmaschine mit Einzelspindelantrieb

Brevet européen · EP2110470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2110470
Numéro de demande
EP09003709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2009
Publié
21 oct. 2009
Délivré
13 mars 2013
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/244 (2006.01)
D01H 1/32 (2006.01)
D01H 1/20 (2006.01)
Priorité
CH 5852008 15.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Ingold, Benedikt

8953 Dietikon

Brand, Rudolf

8468 Waltalingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.