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Brevet européen · EP2110486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2110486
- Numéro de demande
- EP09005209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2009
- Publié
- 21 oct. 2009
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/41 (2006.01)B66C 1/66 (2006.01)E04G 21/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 5912008 16.04.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 19 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.09.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 19 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.06.2020
- 19 juin 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ankaba Ankertechnik und Bauhandel AG, Zürichstrasse 38 A, 8306 Brüttisellen → JORDAHL H-BAU AG, Wasterkingerweg 2, 8193 Eglisau
Publié dans Swissreg le 19.06.2020
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
8332 Russikon
8754 Nestal
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.