Elément de construction et méthode de fabrication d'éléments de construction
Brevet européen · EP2110487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2110487
- Numéro de demande
- EP08007271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2008
- Publié
- 21 oct. 2009
- Délivré
- 20 mai 2015
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 7/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 20 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
Parties
Inventeur
Malfait, Lieven
9800 Deinze, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.