Abschluss und Rolltor mit einem derartigen Abschluss
Brevet européen · EP2110506 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2110506
- Numéro de demande
- EP08007484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 17 avr. 2008
- Publié
- 21 oct. 2009
- Délivré
- 10 nov. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E06B 5/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 13 avr. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
- 16 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.11.2010
- 10 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2010
Parties
Inventeur
41352 Korschenbroich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.