Leuchtvorrichtung
Brevet européen · EP2110598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2110598
- Numéro de demande
- EP09005049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2009
- Publié
- 21 oct. 2009
- Délivré
- 18 févr. 2015
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 4/00 (2006.01)F21S 10/04 (2006.01)F21V 7/10 (2006.01)G02B 6/00 (2006.01)F21L 4/00 (2006.01)F21V 5/00 (2015.01)*F21W 121/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 5922008 15.04.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 2 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 02.05.2015
- 18 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
Swarovski, Helmut
6122 Fritzens, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.