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Brevet européen · EP2111095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2111095
Numéro de demande
EP08705128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2008
Publié
28 oct. 2009
Délivré
10 juil. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01C 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 07101545 01.02.2007
Demande PCT
PCT/NL2008/050059 01.02.2008
Publication PCT
WO2008/094042 07.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

UToPS B.V.

Kaap de Goede Hooplaan 7, 3526 AR Utrecht, NL

Inventeur

TEIXEIRA, Alexandre Jose Leonardo

P-4100-376 Porto, PT

SLUIJTER, Menno Emanuel

CH-6005 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.