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Brevet européen · EP2111253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2111253
Numéro de demande
EP08728485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2008
Publié
28 oct. 2009
Délivré
2 mai 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 898342 P 29.01.2007
US 998722 P 12.10.2007
Demande PCT
PCT/US2008/052368 29.01.2008
Publication PCT
WO2008/094952 07.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

Spinal Modulation, Inc.

1390 Willow Road, Menlo Park, CA 94025, US

Inventeur

IMRAN, Mir A.

Los Altos, CA 94022, US

BURDULIS, Albert G.

San Francisco, CA 94127, US

BEHZADIAN, Kamran

Sunnyvale, CA 94087, US

LINKER, Fred I.

Los Altos, CA 94024, US

DEBEER, Nicholas C.

Montara, CA 94037, US

ROSQUETA, Arturo

San Jose, CA 95132, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.