Klemmvorrichtung

Brevet européen · EP2111328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2111328
Numéro de demande
EP08704380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2008
Publié
28 oct. 2009
Délivré
23 oct. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 5/12 (2006.01)
Priorité
JP 2007035074 15.02.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/051701 28.01.2008
Publication PCT
WO2008/099694 21.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Inventeur

TAMAI, Atsushi

Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.