Silikonsprühspitze

Brevet européen · EP2111918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2111918
Numéro de demande
EP09251192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2009
Publié
28 oct. 2009
Délivré
2 sept. 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 5/06 (2006.01)
B05B 7/10 (2006.01)
B05B 1/34 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
//B05B 15/02 (2006.01)
Priorité
US 47826 P 25.04.2008
US 427965 22.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

CONFLUENT SURGICAL, INC.

Confluent Surgical Inc.

311 Enterprise Drive, Plainsboro, NJ 08536, US

Inventeur

Fortier, Jason

Concord, MA 01742, US

Hull, Les

Attleboro, MA 02703, US

Driscoll, Art

Reading, MA 01867, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.