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Brevet européen · EP2111984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2111984
Numéro de demande
EP09005259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2009
Publié
28 oct. 2009
Délivré
28 sept. 2011
Radié
28 sept. 2011
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B41F 7/26 (2006.01)
Priorité
DE 102008001318 22.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  4. 28 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

Parties

Titulaire

manroland AG

Mühlheimer Straße 341, 63075 Offenbach, DE

Inventeur

Hummel, Peter, Dipl.-Ing.

63069 Offenbach, DE

Ortner, Robert, Dipl.-Ing.

63755 Alzenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.