Dispositif d'embrayage

Brevet européen · EP2112564 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2112564
Numéro de demande
EP08154999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2008
Publié
28 oct. 2009
Délivré
26 déc. 2012
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 11/00 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 28 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.03.2013

  3. 28 mars 2013

    Transféré

    Titulaire
    Belot, Michel, Chemin du Tac-Mouche 1, 2057 Villiers → Société anonyme de la Manufacture d'Horlogerie, Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus

    Publié dans Swissreg le 28.03.2013

  4. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Titulaire

SOCIETE ANONYME DE LA MANUFACTURE D'HORLOGERIE AUDEMARS PIGUET & CIE

Société anonyme de la Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie

16, route de France, 1348 Le Brassus

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Belot, Michel

2057 Villiers

Orny, Franck

2300, La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.