Rauchdetektor

Brevet européen · EP2112638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2112638
Numéro de demande
EP09250784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2009
Publié
28 oct. 2009
Délivré
20 juil. 2011
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/10 (2006.01)
Priorité
JP 2008073492 21.03.2008
JP 2008085505 28.03.2008
JP 2008090580 31.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 7 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

  3. 20 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku Tokyo, JP

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Yokota, Hiroyuki

Chiyoda-ku tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.