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Brevet européen · EP2112641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2112641
Numéro de demande
EP09157675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2009
Publié
28 oct. 2009
Délivré
20 juin 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08C 17/02 (2006.01)
H01H 9/02 (2006.01)
Priorité
JP 2008113070 23.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Titulaire

SMK Corporation

5-5, Togoshi 6-chome, Shinagawa-ku, Tokyo 142-8511, JP

Inventeur

Otsuka, Kenji

Tokyo Tokyo 142-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.