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Brevet européen · EP2112722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2112722
Numéro de demande
EP09158391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2009
Publié
28 oct. 2009
Délivré
11 juil. 2012
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/658 (2011.01)
Priorité
FR 0852757 24.04.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 13 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.10.2012

  3. 11 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

Parties

Inventeur

Durand, Renaud

38320 Eybens, FR

Populaire, Charles

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.