Laserschweißverfahren

Brevet européen · EP2112723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2112723
Numéro de demande
EP09005731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2009
Publié
28 oct. 2009
Délivré
16 avr. 2014
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/66 (2006.01)
H01R 43/02 (2006.01)
H01R 13/658 (2011.01)
H05K 3/32 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2008/057963 24.04.2008
JP 2009050886 04.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Inventeur

Sugaya, Yujiro

Yokohama-shi Kanagawa 222-0033, JP

Saito, Tomomitsu

Yokohama-shi Kanagawa 222-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.