Laserschweißverfahren
Brevet européen · EP2112723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2112723
- Numéro de demande
- EP09005731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2009
- Publié
- 28 oct. 2009
- Délivré
- 16 avr. 2014
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/66 (2006.01)H01R 43/02 (2006.01)H01R 13/658 (2011.01)H05K 3/32 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2008/057963 24.04.2008JP 2009050886 04.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 16 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Sugaya, Yujiro
Yokohama-shi Kanagawa 222-0033, JP
Saito, Tomomitsu
Yokohama-shi Kanagawa 222-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.