BÜRSTENEINRICHTUNG FÜR EINEN MOTOR
Brevet européen · EP2112751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2112751
- Numéro de demande
- EP08703422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2008
- Publié
- 28 oct. 2009
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 13/00 (2006.01)H02K 5/14 (2006.01)H01R 39/39 (2006.01)H01R 33/975 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007026633 06.02.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/050572 18.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/096581 14.08.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
KIMURA, Ryoichi
Matsudo-shi Chiba 270-2280, JP
TAKAHASHI, Yukio
Matsudo-shi Chiba 270-2280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.