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Brevet européen · EP2112755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2112755
Numéro de demande
EP09158240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2009
Publié
28 oct. 2009
Délivré
29 août 2012
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 41/02 (2006.01)
H02K 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 08154971 22.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  5. 6 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.11.2012

  6. 29 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2012

Parties

Titulaire

NTI AG

Haerdlistrasse 15, 8957 Spreitenbach

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Rohner, Ronald, Dr.

8967 Widen

Hitz, Marco, Dr.

3213 Kleinbösingen

Ausderau, Daniel, Dr.

8500 Frauenfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.