SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2112962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2112962
- Numéro de demande
- EP08718307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2008
- Publié
- 4 nov. 2009
- Délivré
- 7 sept. 2011
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 1/10 (2006.01)B25B 1/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007027808 13.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/053703 28.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/151860 18.12.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 7 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2011
- 7 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.09.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.