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Brevet européen · EP2113273 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2113273
- Numéro de demande
- EP09010788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2004
- Publié
- 4 nov. 2009
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/12 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 0320761 05.09.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
Ben, Jonathan Kevin
Hertfordshire WD23 1EY, GB
Bennett, Paul James Leslie
Marston Moretaine Bedfordshire MK43 0AG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.