Produktverlangsamungsstation

Brevet européen · EP2113480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2113480
Numéro de demande
EP09159042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2009
Publié
4 nov. 2009
Délivré
8 mars 2017
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 45/18 (2006.01)
B65H 29/68 (2006.01)
Priorité
DE 102008021965 02.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Titulaire

manroland web systems GmbH

Alois-Senefelder-Allee 1, 86153 Augsburg, DE

Inventeur

Heckl, Martin

86554, Pöttmes, DE

Meyer, Thomas

86199 Augsburg, DE

Schnell, Helmut

86154, Augsburg, DE

Stieler, Andreas

86169, Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.