Rohrschelle

Brevet européen · EP2113699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2113699
Numéro de demande
EP09156712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2009
Publié
4 nov. 2009
Délivré
20 juil. 2011
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/10 (2006.01)
F16L 3/11 (2006.01)
Priorité
DE 102008001443 29.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 20 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

Parties

Titulaire

HILTI Aktiengesellschaft

9494 Schaan, LI

Inventeur

Rosenkranz, Falk

9658, Wildhaus

Schierscher, Gabriel

9494, Schaan, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.