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Brevet européen · EP2114196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2114196
Numéro de demande
EP08715725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2008
Publié
11 nov. 2009
Délivré
15 mars 2017
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 5/00 (2006.01)
A46B 7/06 (2006.01)
A46B 9/08 (2006.01)
Priorité
EP 07003109 14.02.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/001013 11.02.2008
Publication PCT
WO2008/098721 21.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

  3. 15 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.