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Brevet européen · EP2114319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2114319
Numéro de demande
EP08726514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2008
Publié
11 nov. 2009
Délivré
20 avr. 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/84 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 905188 P 06.03.2007
Demande PCT
PCT/US2008/002997 06.03.2008
Publication PCT
WO2008/109131 12.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Inventeur

HARTLEY, David, Ernest

Wannanup, Western Australia, 6210, AU

DUCKE, Werner, Dieter

Greenwood, Western Australia, 6025, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.