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Brevet européen · EP2114319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2114319
- Numéro de demande
- EP08726514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2008
- Publié
- 11 nov. 2009
- Délivré
- 20 avr. 2011
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/84 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 905188 P 06.03.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/002997 06.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/109131 12.09.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 20 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
HARTLEY, David, Ernest
Wannanup, Western Australia, 6210, AU
DUCKE, Werner, Dieter
Greenwood, Western Australia, 6025, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.