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Brevet européen · EP2114578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2114578
Numéro de demande
EP07848639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2007
Publié
11 nov. 2009
Délivré
1 août 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/34 (2006.01)
A61L 2/22 (2006.01)
B08B 3/02 (2006.01)
Priorité
GB 0625687 21.12.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/004910 20.12.2007
Publication PCT
WO2008/075063 26.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 1 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2012

Parties

Inventeur

GHAVAMI-NASR, Ghasem

Manchester M6 6AP, GB

YULE, Andrew John

Manchester M6 6AP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.