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Brevet européen · EP2114578 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2114578
- Numéro de demande
- EP07848639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2007
- Publié
- 11 nov. 2009
- Délivré
- 1 août 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/34 (2006.01)A61L 2/22 (2006.01)B08B 3/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0625687 21.12.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/004910 20.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/075063 26.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 1 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2012
Parties
Inventeur
GHAVAMI-NASR, Ghasem
Manchester M6 6AP, GB
YULE, Andrew John
Manchester M6 6AP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.