PLANSICHTER
Brevet européen · EP2114582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2114582
- Numéro de demande
- EP07816267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2007
- Publié
- 11 nov. 2009
- Délivré
- 25 mai 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B07B 1/38 (2006.01)B07B 1/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007004150 22.01.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000584 22.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/089589 31.07.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 6 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 06.08.2011
- 25 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
MOOSMANN, Jürgen
88276 Berg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.