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Brevet européen · EP2114604 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2114604
Numéro de demande
EP07856012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2007
Publié
11 nov. 2009
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2027
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B23B 51/10 (2006.01)
Priorité
DE 102007001245 08.01.2007
DE 102007012013 13.03.2007
DE 102007020207 28.04.2007
Demande PCT
PCT/DE2007/002107 21.11.2007
Publication PCT
WO2008/083646 17.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 23 avr. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Beier, Hans-Michael, Griebenweg 35, 12623 Berlin, Allemagne → Reinhard Nothnagel, Im Fliegerhorst 12, 38642 Goslar, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 23.04.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

Reinhard Nothnagel

38642 Goslar, DE

Inventeur

Beier, Hans-Michael

12623 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.