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Brevet européen · EP2114620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2114620
Numéro de demande
EP08728300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2008
Publié
11 nov. 2009
Délivré
18 nov. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 3/06 (2006.01)
B24D 18/00 (2006.01)
Priorité
US 886711 P 26.01.2007
Demande PCT
PCT/US2008/052076 25.01.2008
Publication PCT
WO2008/092093 31.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Inventeur

WAN, Shan

Cincinnati, Ohio 45242, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.