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Brevet européen · EP2114640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2114640
Numéro de demande
EP08715658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2008
Publié
11 nov. 2009
Délivré
22 juin 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 7/01 (2006.01)
B26F 1/36 (2006.01)
Priorité
DE 102007004267 23.01.2007
DE 102007038033 10.08.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/000511 23.01.2008
Publication PCT
WO2008/089975 31.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Inventeur

QUAING, Reinhard

48488 Emsbüren, DE

HESKAMP, Ingo

49808 Lingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.