SICHERHEITSDOKUMENT
Brevet européen · EP2114673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2114673
- Numéro de demande
- EP08707586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2008
- Publié
- 11 nov. 2009
- Délivré
- 23 mars 2011
- Radié
- 19 août 2020
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B32B 29/00 (2006.01)D21H 21/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007005884 07.02.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/000924 07.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/095696 14.08.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 26 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 26.03.2011
- 23 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.