DRUCKFARBE ODER TINTE

Brevet européen · EP2115081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2115081
Numéro de demande
EP08701968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2008
Publié
11 nov. 2009
Délivré
23 juil. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/10 (2014.01)
Priorité
GB 0701660 29.01.2007
GB 0705323 20.03.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/000298 29.01.2008
Publication PCT
WO2008/093071 07.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Inventeur

GOULD, Nigel

Kent CT10 2LE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.