PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'AU MOINS DEUX PLAQUES ET UTILISATION DU PROCEDE POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE DE PULVERISATION IONIQUE

Brevet européen · EP2115181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2115181
Numéro de demande
EP08775661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2008
Publié
11 nov. 2009
Délivré
17 nov. 2010
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C23C 14/00 (2006.01)
Priorité
FR 0753648 05.03.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/050358 03.03.2008
Publication PCT
WO2008/122738 16.10.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Titulaire

H.E.F.

Rue Benoît Fourneyron, 42160 Andrezieux-Boutheon, FR

Inventeur

MARTIN, Michel

F-38780 Septeme, FR

MAURIN-PERRIER, Philippe

F-42680 Saint Marcellin En Forez, FR

HEAU, Christophe

F-42100 Saint-etienne, FR

BLANDENET, Olivier

F-38240 Meylan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.