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Brevet européen · EP2115214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2115214
Numéro de demande
EP08713338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2008
Publié
11 nov. 2009
Délivré
8 juin 2011
Radié
8 juin 2011
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D06N 7/00 (2006.01)
C08J 9/00 (2006.01)
C09D 125/10 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
C08K 5/41 (2006.01)
Priorité
US 898616 P 31.01.2007
Demande PCT
PCT/US2008/001235 30.01.2008
Publication PCT
WO2008/094605 07.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  4. 8 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2011

Parties

Inventeur

BERGMAN, Roger, W.

Midland, MI 48642, US

ERDEM, Bedri

Midland, MI 48640, US

MARTIN, Dominique

Erps-Kwerps, 3071 Belgium, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.