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Brevet européen · EP2115252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2115252
- Numéro de demande
- EP08701927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2008
- Publié
- 11 nov. 2009
- Délivré
- 31 oct. 2012
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 65/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0701361 24.01.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/000254 24.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/090352 31.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 31 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Inventeur
PARKER, Stuart Kenneth
Portsmouth Hampshire PO3 6LR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.