DRUCKPLATTENANORDNUNG

Brevet européen · EP2115252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2115252
Numéro de demande
EP08701927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2008
Publié
11 nov. 2009
Délivré
31 oct. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 65/10 (2006.01)
Priorité
GB 0701361 24.01.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/000254 24.01.2008
Publication PCT
WO2008/090352 31.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Inventeur

PARKER, Stuart Kenneth

Portsmouth Hampshire PO3 6LR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.