SPANNER UND EINBAUANORDNUNG

Brevet européen · EP2115321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2115321
Numéro de demande
EP07867895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2007
Publié
11 nov. 2009
Délivré
3 nov. 2010
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/12 (2006.01)
F16H 7/14 (2006.01)
Priorité
US 656153 22.01.2007
Demande PCT
PCT/US2007/026089 20.12.2007
Publication PCT
WO2008/091334 31.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Titulaire

The Gates Corporation

1551 Wewatta Street, Denver, CO 80202, US

Inventeur

SCHEVER, Holger

52224 Stolberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.