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Brevet européen · EP2115337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2115337
Numéro de demande
EP08725800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2008
Publié
11 nov. 2009
Délivré
9 févr. 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
Priorité
US 712024 28.02.2007
Demande PCT
PCT/US2008/002204 20.02.2008
Publication PCT
WO2008/106031 04.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 9 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2011

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises, Inc.

1105 North Market Street, Suite 1217, Wilmington, DE 19801, US

Inventeur

HEGBERG, Mark, C.

Elmhurst, IL 60126, US

SHAFIQUE, Amjed

Skokie, IL 60077, US

BURANATUM, Prasert

Skokie, IL 6007, US

BUNLUAPHOB, Chalard

Glenview, IL 60025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.