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Brevet européen · EP2116240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2116240
Numéro de demande
EP09166577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2004
Publié
11 nov. 2009
Délivré
27 févr. 2013
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/4015 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
A61K 45/06 (2006.01)
Priorité
US 410508 08.04.2003
Divisionnaire de
EP04759288
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 16 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 16.04.2013

  3. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Inventeur

Tully, Timothy P

CA 92075, US

Cavalieri, Filippo

New York, NY 11375, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.