Kriechfester Stahl
Brevet européen · EP2116626 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2116626
- Numéro de demande
- EP09151605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2009
- Publié
- 11 nov. 2009
- Délivré
- 22 déc. 2010
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/46 (2006.01)C22C 38/48 (2006.01)C22C 38/54 (2006.01)
- Priorité
- CH 2702008 25.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 23 févr. 2017
Transféré
- Titulaire
- General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → Ansaldo Energia Switzerland AG, Römerstrasse 36, 5401 Baden
Publié dans Swissreg le 23.02.2017
- 9 juil. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 09.07.2016
- 22 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.