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Brevet européen · EP2116630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2116630
Numéro de demande
EP08711336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2008
Publié
11 nov. 2009
Délivré
25 sept. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/32 (2006.01)
Priorité
JP 2007052550 02.03.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/052506 15.02.2008
Publication PCT
WO2008/108149 12.09.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 25 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2013

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Riken

13-5, Kudan-kita 1-chome, Chiyoda-ku Tokyo 102-8202, JP

Nissin Electric Co., Ltd

Nissin Electric Co., Ltd.

47, Umezu Takase-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8686, JP

Inventeur

TSUJI, Katsuhiro

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

NISHIMURA, Kazuya

Kyoto-shi Kyoto 615-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.