Brenner mit Brennstofflanze
Brevet européen · EP2116766 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2116766
- Numéro de demande
- EP09154688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2009
- Publié
- 11 nov. 2009
- Délivré
- 27 janv. 2016
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 11/36 (2006.01)F23D 14/64 (2006.01)F23D 17/00 (2006.01)F23R 3/14 (2006.01)F23R 3/28 (2006.01)F23R 3/34 (2006.01)F23R 3/36 (2006.01)
- Priorité
- CH 7242008 09.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 27 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.