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Brevet européen · EP2116825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2116825
Numéro de demande
EP08710747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2008
Publié
11 nov. 2009
Délivré
4 janv. 2012
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 21/30 (2006.01)
G01G 21/28 (2006.01)
Priorité
JP 2007044096 23.02.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/051768 04.02.2008
Publication PCT
WO2008/102634 28.08.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Titulaire

A & D Company, Ltd.

3-23-14, Higashi-Ikebukuro, Toshima-ku, Tokyo 170-0013, JP

Inventeur

IZUMO, Naoto

Kitamoto-si Saitama 365-8585, JP

SIGANO, Hirosi

Saitama 365-8585, JP

SUZAKI, Satosi

Saitama 365-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.